Enfin un sourire et une bonne (selon un point de vue tout personel) nouvelle en relation avec notre chère Europe. Après l’énorme bordel de l’après-référendum francais et hollandais, après la presque-brouille Paris-Londres (et ni les commentaires culinaires de Chiraq ni la décision du CIO d’organiser les Jeux à Londres en 2012 ne vont vraiment arranger les choses) suite au report du budget de l’union, enfin, le parlement Européen montre une cohésion et une unité.

A 648 voix contre 14 (18 abstentions), le parlement de Strasbourg a donc dit non à la brevetabilité logicielle. Quel importance me demandez-vous ?

Posage de décor. Quiconque a déjà codé un truc, quelque soit le language de programmation, un peu volumineux pourra comprendre qu’une approche possible, quand il faut pondre des milliers de le lignes de code, est de d’abord poser le squelette puis de remplir les trous petit à petit (un peu carricaturale mais bon).

En gros, ca marche comme les disertations que l’on écrivait au lycée : d’abord, on met à plat le plan. Puis, sous le titre du premier chapitre on écrit : “La faudra parler de ca, ca et ca.” Nos amis (et pour moi, mes collègues) anglophones codeurs appellent ça une “ToDo List”, une liste de truc à faire.

Voila pour le décor. Maintenant, parlons un peu de trucs bien réels. L’approche européenne vis à vis de la brevetabilité logicielle, proposée aujourd’hui au vote du parlement, autorisait, entre autre chose, le dépot de brevet sur une méthode ou un algorithme lié à la création de logiciel.

La où ça commence à gratter aux entournures, c’est que notre ToDo List de tout à l’heure rentre parfaitement dans cette description.

Résultat, d’un point de vue purement légal et juridique, il est totalement envisageable de voir une société, un peu mal intentionnée, déposer un brevet sur notre chère ToDo List. La suite pourrait alors se transformer en procès à l’encontre de la quasi-totalité des developpeurs de logiciels. Pire, en poussant à l’extrême et sous réserve de trouver un juge suffissement co(n)-rromptu ou dépourvu du bon sens nécessaire pour comprendre l’horreur de la chose, suite à une lobotomie intégrale, la ménagère de moins de 40 ans, qui prépare sa liste de course avant d’aller chez Auchan ou Trader’s Joe, pourrait avoir à payer des royalties.

Alors forcément c’est un cas extrême. Sauf que si vous lisez un peu d’anglais, et que vous êtes un peu parano, la société mal intentionnée ayant en fait un nom, vous allez devoir commencez à vous demandez si les avocats de Microsoft ne se sont pas déjà penchés sur votre cas.

Le parlement vient de dire non aux trucs du genre brevet 6,748,582, un magnifique (et complètement légal aux USA) brevet made in Seattle…

 

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  • Gravatars

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